(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 7 octobre 1983 par Elida Gibbs - Fabergé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247335.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 7 octobre 2003.
Elida Gibbs - Fabergé a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 5 octobre 1993 n°2023968 - Publication au BOPI 1993-10-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-08
Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353179 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription le 9 septembre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°353178 - Publication au BOPI 2002-09-09
Inscription - Transmission de propriété n°5854 - Publication au BOPI